Comme de nombreux autres voyageurs français, il vous est sûrement déjà arrivé de vouloir ramener de l’étranger des bouteilles de vin et de spiritueux ou des cartouches de cigarettes. Seulement voilà, vous ne savez pas quelle quantité précise d’alcool et de tabac il est possible de ramener dans votre valise. Car la douane fixe des quantités limitées, « même en cas de voyage en Europe », précise le site du service-public qui ajoute que « les quantités de tabac ont été revues à la baisse par un amendement à la loi de finances rectificative publiée au Journal officiel le 31 juillet 2020 ».
Alors, combien de cartouches de cigarettes exactement est-il désormais possible de ramener depuis l’Espagne ? Quelle quantité de liqueur italienne peut-on glisser dans sa valise ? La réponse nous est apportée par le site du service-public.
D’une part, la douane ne fait pas de distinction selon votre mode de transport choisi. La loi est identique, que vous reveniez en France en voiture, en vélo, en bateau, en train ou encore en avion. Pas de différence non plus selon le pays de provenance, dès lors qu'il s’agit bien d’un pays membre de l'Union européenne. Attention toutefois si vous revenez d’Andorre, des règles spécifiques s’appliquent. En revanche, la douane fixe des franchises en fonction du type de tabac et d’alcool.
Voici donc les quantités que vous pouvez rapporter au maximum :
Comme l’indique le site du service-public, ces quantités maximales sont cumulables par catégories d'alcool. Aussi, il s'agit de quantités par personne et non par véhicule.
Notez aussi que les départements d'Outre-mer ou des collectivités d'Outre-mer ne sont pas concernés par ces plafonds. Pour ces derniers, « les franchises appliquées pour l'alcool et le tabac sont les mêmes que pour un retour d'un pays extérieur à l'Union européenne », explique le site du service-public.
Et gare à celles et ceux qui dépasseraient ces limites fixées par la douane, car des sanctions peuvent s’appliquer, à savoir des droits de consommation à payer, une amende pouvant atteindre 750 €, la confiscation de tous vos produits ou encore une peine d’emprisonnement. Pensez donc à bien conserver votre ticket de caisse en cas de contrôle.
Site officiel
www.service-public.fr
